LL LANCEL INTERNATIONAL S.A., Société de droit suisse
Présentation de la marque LL
Déposée le 7 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) LANCEL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LANCEL INTERNATIONAL domicilié(e) 10 route des Biches - 1752 - VILLARS-SUR-GLANE - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque LL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LL est expirée depuis le 7 janvier 2024.
LANCEL INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ESCAPADE , PRINCESS BAG DEPUIS 1876 , LE FABULEUX DE LANCEL , MY FIRST BAG , LANCEL PARIS , FRENCH ESCAPADE LANCEL , FRENCH ESCAPADE , I French légèreté , ESCAPADE LANCEL , EnSelle
LANCEL INTERNATIONAL S.A., Société de droit suisse - 10 route des Biches - 1752 - VILLARS-SUR-GLANE - Suisse
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2003 n°2255116 - Publication au BOPI 2003-12-18
Inscription le 17 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°454207 - Publication au BOPI 2007-04-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32
Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07
Renouvellement avec limitation le 17 janvier 2014 n°2548560 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-01-17
Préparations, produits et substances pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, lustrer, dégraisser, détacher, récurer, abraser, décaper, dégripper, dérouiller ; savons ; savonnettes ; serviettes imprégnées de produits nettoyants, dégraissants, détachants ou lustrants ; produits de toilette ; produits de toilette contre la transpiration ; shampooings ; lotions, crèmes et gels pour les cheveux ; produits cosmétiques pour les soins des cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et teintures pour cheveux ; parfumerie, y compris : parfums, eaux de toilette, eau de Cologne, eau de lavande, déodorants à usage personnel ; dentifrices ; cosmétiques ; produits de maquillage ; fards ; produits de démaquillage ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ou démaquillantes ; huiles essentielles ; dépilatoires ; produits pour le soin des ongles ; vernis et laques pour les ongles ; ongles postiches ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits de rasage ; crèmes et mousses à raser ; lotions après-rasage ; nécessaires de cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; pots-pourris, à savoir mélanges parfumés, notamment en sachets, à base de fleurs et/ou de plantes séchées et/ou de bois odorants ; bois et écorces odorants ; eaux de senteur ; parfums d'atmosphère. Appareils et instruments électriques, électroniques, téléphoniques, informatiques, télématiques, optiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de télévision, de pesage, de mesurage, de signalisation, de télécommande, de contrôle (inspection), d'enseignement ; installations et dispositifs électriques ou électroniques de commande à distance ; télécommandes ; appareils, matériel, équipements et dispositifs pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, la lecture et/ou l'affichage des sons, images et/ou données ; supports d'enregistrement, notamment magnétiques, optiques, électroniques et/ou audionumériques, préenregistrées ou non, de sons, images et/ou données ainsi que de programmes d'ordinateurs, y compris : disques, disques durs, disquettes, bandes, cassettes, cartouches, cartes, vidéodisques, vidéocassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts, phonogrammes, vidéogrammes ; films pour l'enregistrement des sons ; films impressionnés ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; encodeurs magnétiques ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; calculateurs ; calculatrices, notamment de poche ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; mini-ordinateurs ; micro-ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, y compris : consoles, moniteurs, écrans, lecteurs, claviers, imprimantes, interfaces, modems ; mémoires pour ordinateurs ; souris (informatique) ; scanners pour ordinateurs ; appareils pour le traitement de texte ; postes téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; postes radiotéléphoniques ; terminaux de messagerie unilatérale ; appareils d'intercommunication ; émetteurs et transmetteurs (télécommunication) ; récepteurs (audio, vidéo) ; interphones ; appareils et machines à photocopier ; appareils et écrans de projection ; diapositives ; écrans, filtres, obturateurs et flashes pour la photographie ; machines à dicter ; magnétophones ; consoles télématiques ; télécopieurs ; postes de radio et de télévision ; antennes ; chaînes haute-fidélité et leurs éléments ; amplificateurs ; haut-parleurs ; écouteurs et casques d'écoute ; microphones ; caméras vidéo ; magnétoscopes ; lunettes (optique) ; verres et montures de lunettes ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; chaînettes et cordons de lunettes ; étuis à lunettes ; lentilles de contact ; étuis pour lentilles de contact ; loupes (optique) ; périscopes ; jumelles (optique) ; télescopes ; microscopes ; objectifs (optique) ; étuis spéciaux pour instruments et appareils photographiques et vidéo ; caméras vidéos ; pieds d'appareils photographiques ; appareils électriques de mesure ; instruments de mesure et de calcul ; machines et caisses comptables ; balances et bascules ; pèse-lettres ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou moniteur ; visionneuses, y compris de poche, pour films et diapositives ; cartes magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques ; dispositifs de rangement et de classement pour supports d'enregistrement ; dispositifs de nettoyage pour têtes de lecture et supports d'enregistrement ; changeurs de disques (informatique) ; lecteurs optiques ; appareils électriques, à usage domestique ou ménager, utilisés pour le nettoyage ; aspirateurs de poussière ; cireuses électriques pour chaussures ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; fers à repasser électriques ; lunettes et visières antiéblouissantes ; avertisseurs acoustiques, électriques et lumineux ; instruments d'alarme ; radars ; appareils électriques de surveillance ; extincteurs ; boussoles ; alcoomètres ; altimètres ; baromètres ; indicateurs de température ; thermomètres, non à usage médical ; hygromètres ; indicateurs et contrôleurs de vitesse pour véhicules ; instruments pour la navigation ; appareils pour l'enregistrement de temps et de distances ; minuteries (autres que pour l'horlogerie) ; piles et batteries électriques ; piles solaires ; lampes optiques ; conducteurs électriques ; connecteurs ; transformateurs ; variateurs de lumière ; thermostats ; serrures et fermetures électriques et électroniques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Horlogerie et instruments chronométriques ; horloges ; pendules ; pendulettes ; réveils ; montres ; cabinets d'horloges ; boîtiers de pendules, de pendulettes, de réveils et de montres ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; chaînes de montres ; étuis et écrins pour l'horlogerie ; tous articles de bijouterie en matériaux précieux, semi-précieux, en plaqué ou de fantaisie, y compris : clips, broches, épingles, épinglettes, boucles d'oreilles, bagues, anneaux, bracelets, chaînes, colliers, parures, médaillons ; médailles ; monnaies ; joaillerie ; pierres précieuses ; pierreries ; boutons de manchettes ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; métaux précieux et leurs alliages ; produits en métaux précieux, en alliages de ceux-ci ou en plaqué, à savoir : boîtes, coffrets, boîtes, coffrets et étuis à cigares, à cigarettes et à allumettes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières, fume-cigare, fume-cigarette, porte-cigares, porte-cigarettes, porte-allumettes, coffrets à bijoux, aiguilles, boîtes à aiguilles, boîtes à thé et à café, boules à thé, passe-thé, filtres à thé, passoires, cafetières non électriques, théières, bonbonnières, bougeoirs, chandeliers, bobèches, casse-noix, vaisselle, services, plats, assiettes, gobelets, coquetiers, ronds de serviettes, porte-serviettes, poivriers, salières, huiliers, saladiers, services à thé et à café, cruchons, plateaux à usage domestique, surtouts de table, tasses, soucoupes, sucriers, ustensiles de cuisine et de ménage, soupières, vases, corbeilles à usage domestique, flacons, poudriers, porte-monnaie, statues, statuettes, figurines, bustes, objets d'art et de décoration, insignes ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; étuis pour tous les produits précités. Papier ; carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, livres, guides, manuels, cahiers, formulaires, factures, bons de commande et de livraison, bulletins ; répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; carnets d'adresses ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; plans ; photographies ; dessins ; images ; pictogrammes ; représentations graphiques ; décalcomanies ; gravures ; albums pour photographies ; papeterie, y compris : feuilles, papier à lettres, enveloppes, faire-part, pochettes, cartes, fiches, étiquettes non en tissu et porte-étiquettes, blocs-notes, blocs, porte-blocs, dossiers, autocollants ; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage ; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, l'expédition, le bureau et/ou le ménage ; notes et papillons adhésifs repositionnables ; étiquettes adhésives ; distributeurs et dévidoirs de films, bandes, rubans, étiquettes et papillons adhésifs (articles de papeterie) ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire, dessiner, effacer et corriger ainsi que matériel pour les artistes, y compris : stylos-plume, stylos-bille et socles pour ceux-ci, stylos-feutre, porte-mines et mines pour ceux-ci, marqueurs, surligneurs, crayons, porte-crayons, effaceurs, gommes à effacer, porte-gomme, taille-crayons, tablettes à écrire, écritoires, sous-main, buvards, pinceaux, cartons à dessin, papier à dessin, blocs à dessin, pinces à dessin, tire-lignes, règles à dessiner, compas de tracé, encres à écrire et à dessiner ; trousses et étuis pour instruments et fournitures pour écrire ; trousses à dessin ; articles de bureau (autres que les meubles), y compris : tampons et cachets encreurs, timbres à adresses, timbres à cacheter, encres pour tampons, supports et coffrets à timbres et cachets, imprimeries portatives, dateurs, numéroteurs, formules commerciales auto-encrées, encriers, coupe-papier, ouvre-lettres, humecteurs de bureau, pots à crayons, plumiers, supports pour plumes et crayons, boîtiers de rangement pour articles de bureau, supports de notes adhésives, corbeilles à courrier, pince-notes, presse-papiers, machines à écrire et leurs pièces et parties constitutives, appareils pour le collage des photographies, machines à cacheter, duplicateurs, appareils de reproduction, déchiqueteurs de papier, composteurs, perforateurs, agrafeuses, brocheuses, pinces arrache-agrafes, machines à tailler les crayons, plieuses de courrier, machines à ouvrir le courrier, classeurs, parapheurs et trieurs ; cartonniers de bureau ; étuis pour dossiers ; pochettes, chemises et sous-chemises pour documents ; protège-documents, intercalaires ; couvertures (papeterie) ; marques pour livres et signets ; marqueurs de pages ; serre-livres ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement, autre que les appareils ; papier et carton d'emballage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; boîtes en carton ; rubans de papier ; feuilles, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, pour l'emballage, en papier, en carton et/ou en matières plastiques ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier ou en carton, porte-affiches en papier ou en carton ; cartes à jouer et leurs étuis ; caractères d'imprimerie ; clichés à adresses ; clichés d'imprimerie ; supports pour photographies ; articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, serviettes, nappes, napperons, serviettes et sets de table ; dessous de verres, de chopes, de carafes et de bouteilles, en papier ou carton ; étiquettes pour plantes et bagages, en papier, carton et/ou matières plastiques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; bagages (maroquinerie) ; sacs de voyage ; coffres de voyage ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; pochettes ventrales pour petits effets personnels ; sacs à bandoulière ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs de campeurs ; sacs d'alpinistes ; havresacs ; gibecières ; ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; portefeuilles ; porte-cartes, porte-billets et porte-chéquiers ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets (non garnis) destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies, en cuir ou imitations de cuir ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; cannes-sièges ; fourreaux de parapluies ; fouets et sellerie ; habits pour animaux ; laisses ; colliers pour animaux ; lanières, cordons, sangles, bandoulières et courroies, en cuir ou imitations du cuir ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir. Vêtements, chaussures, chapellerie, y compris de ville, de sport, de gymnastique, de loisirs, de détente ; vêtements de dessus ; manteaux ; pardessus ; paletots ; parkas ; pélerines ; pelisses ; capes ; imperméables ; gabardines ; vareuses ; vestes ; gilets ; tabliers (vêtements) ; doublures confectionnées (parties de vêtements) ; costumes ; survêtements ; maillots ; chemises ; chemisettes ; blouses ; caracos ; camisoles ; maillots de corps ; débardeurs ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; jerseys (vêtements) ; gants (habillement) ; mitaines ; manchettes (habillement) ; écharpes ; châles ; foulards ; cravates ; couvre-oreilles (habillement) ; manchons (habillement) ; jupes ; robes ; pantalons ; culottes ; shorts ; ceintures (vêtements) ; bretelles ; robes de chambre ; pyjamas ; peignoirs ; costumes de plage ; costumes de bain ; maillots de bain ; caleçons de bain ; sous-vêtements et lingerie de corps ; corsages ; justaucorps ; jupons ; collants ; bas ; chaussettes ; fixe-chaussettes ; jarretières ; chaussures ; tennis ; baskets ; chaussures de plage ; sandales et souliers de bain ; bottes ; bottines ; chaussons ; ballerines ; pantoufles ; espadrilles ; sandales ; semelles ; guêtres ; jambières ; chapeaux ; casquettes ; bérets ; bonnets ; cagoules ; capuches ; visières (chapellerie) ; bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].